Michèle Pauliat


De: Michèle Pauliat
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration hors classe
Groupe:
22 septembre 2016 portant admission d'office à la retraite, par limite d'âge, d'une attachée d'administration hors classe
date_debut="2016-12-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033221578(source JORF)
admission
11 Octobre 201611/10/2016
De: Michèle PAULIAT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
boe_20150001_0000_0003(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Michèle PAULIAT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
boe_20150001_0000_0001(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Michèle PAULIAT
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2013-10-02"
JORFTEXT000030046127(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Michèle PAULIAT
Objet:
conformément aux dispositions
l'article 27 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030046124(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Michèle Pauliat
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions portant sur les questions juridiques et institutionnelles postales
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Michèle Pauliat
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des questions juridiques et institutionnelles postales
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020276681(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200918/02/2009
De: Michèle Pauliat
chef du bureau questions juridiques et institutionnelles, à la même sous-direction
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse, représentantes de la ministre chargée des postes et télécommunications
suppléante
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000233820(source JORF)
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Michèle Pauliat
chef du bureau de la réglementation et de la concurrence à la sous-direction des activités postales
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
membre titulaire
représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Valérie Guigue
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000776458(source JORF)
nomination
22 Février 200222/02/2002
De: Pauliat (Michèle)
chef de mission au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
commissaire du Gouvernement des fonds d'assurance formation cités ci-après
à compter de la date d'habilitation de chacun de ces fonds , fonds d'assurance formation national du bâtiment , fonds d'assurance formation national du secteur des métiers et des services , fonds d'assurance formation national du secteur de l'alimentation de détail
Groupe:
Commissariat du Gouvernement des fonds d'assurance formation cités
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000756989(source JORF)
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Pauliat (Michèle)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Pauliat (Michèle)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à
l'article 16 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000179710(source JORF)
admission
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.